Guide Type S
Type S/Chapitre 1
Dispositions particulières · Type S

Généralités

Comprendre les objectifs de sécurité et les principales mesures de ce chapitre sans avoir à parcourir l’intégralité du texte réglementaire.

Comment lire ce chapitre

Chaque fiche ci-dessous traduit une disposition en objectif concret, puis fait ressortir les mesures et seuils à vérifier dans un dossier ou sur le terrain.

Schéma pédagogique de cette section
Schéma de synthèse de l’article clé de cette section.
Article S 1

Etablissements assujettis

L’esprit de la mesure

Cette mesure délimite les activités et les seuils relevant de ce type d’ERP. Le classement doit correspondre à l’usage réel, y compris lors des configurations les plus chargées.

Ce qu’il faut principalement retenir

  • 100 personnes en sous-sol ;
  • 100 personnes en étage et autres ouvrages en élévation ;
  • 200 personnes au total.
Bibliothèque moderne aux circulations dégagées
Les collections constituent une charge combustible importante : rangement, détection et cheminements doivent être pensés ensemble.
Article S 2

Calcul de l'effectif

L’esprit de la mesure

Cette mesure fixe la capacité réglementaire à retenir. Ce chiffre sert ensuite à déterminer la catégorie, les sorties et plusieurs équipements de sécurité.

Ce qu’il faut principalement retenir

  • L'effectif maximal du public admis est déterminé suivant la déclaration du maître d'ouvrage ou du chef d'établissement.