Chapitre
Vue d’ensemble — Recueil PA
Une lecture structurée du type PA pour savoir immédiatement quels articles s’appliquent, ce qu’ils ajoutent et ce qu’ils ne couvrent pas.
Idée directrice : le type PA donne des règles spécifiques pour les établissements de plein air, mais il fonctionne avec les livres généraux ERP. Ce n’est donc pas un bloc autonome à lire isolément.
Ce qu’il faut retenir avant tout
- Le type PA vise les établissements de plein air recevant un public important.
- Le seuil de base est supérieur à 300 personnes ; en dessous, le maire peut prescrire des mesures adaptées après avis de la commission de sécurité.
- Les livres I et II restent applicables, sauf lorsque le chapitre PA prévoit une règle particulière.
- Les locaux annexes aménagés dans l’enceinte peuvent relever d’autres types ERP ou d’autres livres du règlement selon leur nature et leur catégorie.
Erreur fréquente
Traiter un stade ou une piscine extérieure uniquement avec les articles PA. En réalité, l’analyse doit aussi intégrer les règles générales sur les dégagements, l’électricité, l’éclairage, les moyens de secours, voire les locaux annexes recevant du public.
Architecture du chapitre PA
| Bloc | Articles | Ce que le bloc traite |
|---|---|---|
| Généralités | PA 1 à PA 2 | Champ d’application et calcul de l’effectif. |
| Construction | PA 3 à PA 6 | Implantation, tribunes non démontables, locaux à risques particuliers. |
| Dégagements | PA 7 à PA 8 | Escaliers, vomitoires, sorties, accès contrôlés, évacuation. |
| Aménagements | PA 9 | Rangées de sièges, bancs et espacement. |
| Électricité | PA 10 à PA 11 | Installations électriques et éclairage. |
| Moyens de secours | PA 12 à PA 14 | Extinction, service de sécurité incendie, alerte. |
Méthode pratique : commencer par l’effectif, puis l’évacuation, ensuite la configuration des tribunes / gradins / sièges, puis seulement les installations techniques et les moyens de secours. C’est l’ordre le plus lisible pour instruire un dossier.
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