Chauffage
Le type T n’instaure pas un régime totalement autonome du chauffage. Il autorise plusieurs solutions, à condition qu’elles respectent les règles générales applicables aux appareils de chauffage et de ventilation dans les ERP. L’enjeu principal est d’admettre des systèmes compatibles avec la présence du public, les grands volumes d’exposition et les aménagements temporaires.
1. Principe général
Les systèmes de chauffage et de ventilation sont admis dans les établissements de type T dès lors qu’ils sont conçus et installés selon les règles de sécurité applicables aux ERP.
On distingue principalement :
- les appareils électriques de production-émission ;
- les appareils à combustion ;
- les aérothermes, tubes rayonnants et panneaux radiants à gaz ;
- les éventuels systèmes de chauffage rayonnant à génération centralisée ;
- les solutions ponctuelles de chauffage complémentaire des stands.
Définition utile
Les appareils de production-émission sont des appareils indépendants qui produisent et émettent la chaleur, et parfois le froid, directement dans le local où ils sont installés. Cela vise notamment les radiateurs, convecteurs, panneaux radiants électriques, plinthes chauffantes, cassettes chauffantes, aérothermes ou dispositifs de chauffage intégrés au plancher ou au plafond.
2. Règles de sécurité communes à tous les appareils
Quel que soit le système retenu, plusieurs principes de sécurité s’imposent dans les locaux accessibles au public :
- aucune flamme nue ni élément incandescent non protégé ne doit être accessible ;
- les parties accessibles ne doivent pas dépasser des températures dangereuses sans protection ;
- aucun matériau combustible non protégé ne doit être placé trop près d’éléments pouvant fortement chauffer ;
- les tentures et éléments flottants combustibles doivent être tenus à distance suffisante ;
- les appareils et leurs canalisations ne doivent jamais servir de support ou de point d’accrochage ;
- dans les locaux et dégagements accessibles au public, les appareils doivent être fixes.
3. Appareils électriques
Les appareils électriques sont largement admis dans les ERP et constituent souvent la solution la plus simple en type T, car ils évitent les contraintes liées à la combustion et à l’évacuation des fumées.
Ils peuvent être installés sans limitation générale de puissance, sous réserve de respecter les conditions de sécurité propres au matériel utilisé et les dispositions particulières du type T.
Points d’attention particuliers
- les planchers chauffants et plafonds chauffants doivent répondre aux exigences techniques de sécurité adaptées ;
- les panneaux radiants et cassettes chauffantes ne sont admis que dans certaines limites de puissance surfacique ;
- lorsqu’un appareil électrique présente des éléments très chauds, il doit être installé à une hauteur suffisante et éloigné des matériaux combustibles environnants ;
- si le support est combustible, une protection thermique adaptée peut être nécessaire.
Lecture pratique
Pour des espaces d’exposition, les solutions électriques fixes sont souvent les plus lisibles : elles limitent les contraintes de combustion, de stockage de combustible et d’évacuation des produits de combustion.
4. Appareils à combustion : principe d’admission
Les appareils à combustion peuvent être admis, mais dans un cadre plus contraint que les appareils électriques. Dans les locaux accessibles au public, la puissance utile de chaque appareil ou groupe isolé doit rester limitée, et la puissance totale installée ne doit pas dépasser certains seuils.
- dans un local accessible au public, un appareil ou groupe isolé ne doit pas dépasser 30 kW ;
- la puissance totale installée doit rester au plus à 70 kW ;
- deux groupes sont considérés comme isolés s’ils sont séparés d’au moins 10 mètres.
Ces seuils ne visent pas les aérothermes, tubes rayonnants et panneaux radiants à gaz, qui suivent un régime spécifique.
5. Conditions particulières des appareils à combustion
Les appareils à combustion sont soumis à plusieurs exigences supplémentaires destinées à réduire les risques de feu, de surchauffe, de mauvaise ventilation et de refoulement des fumées.
- ils sont interdits dans les locaux dépourvus d’ouvrant donnant directement sur l’extérieur, sauf cas particuliers de systèmes étanches ;
- les locaux doivent disposer d’une ventilation suffisante pour apporter l’air nécessaire au bon fonctionnement des appareils ;
- les appareils doivent être éloignés des parties inflammables voisines, ou ces parties doivent être correctement protégées ;
- les robinets de commande des appareils à combustibles liquides ou gazeux doivent être protégés contre les manœuvres intempestives ;
- les appareils doivent, sauf exceptions particulières, être raccordés à un système adapté d’évacuation des produits de combustion.
Les conduits de raccordement doivent être apparents, incombustibles, étanches et suffisamment éloignés des matières inflammables. Ils ne doivent pas traverser n’importe quel local ni comporter de dispositifs d’obturation inadaptés.
6. Combustibles et stockage
Le stockage du combustible nécessaire au fonctionnement des appareils reste encadré.
- aucune réserve de combustible liquide ou gazeux n’est admise dans les locaux et dégagements accessibles au public ;
- le combustible solide peut seulement être toléré à proximité de l’appareil dans la limite de la consommation quotidienne ;
- les appareils à combustible liquide doivent respecter des conditions strictes de réservoir, de récupération des fuites et de remplissage ;
- dans un local équipé de tels appareils, un extincteur adapté doit être implanté à proximité de l’accès principal.
Lorsqu’une installation liquide alimente plusieurs appareils à partir d’un réservoir distinct, elle relève d’un régime renforcé et peut nécessiter une autorisation spécifique.
7. Aérothermes, tubes rayonnants et panneaux radiants à gaz
Ces appareils sont admis, mais selon des conditions particulières.
Ces systèmes doivent aussi respecter les conditions générales relatives à la combustion, à l’alimentation en gaz et à l’évacuation des produits de combustion.
8. Systèmes à tubes rayonnants à génération centralisée
Un système à tubes rayonnants à génération centralisée correspond à une installation dont le générateur dépasse 70 kW.
Ce type de système peut être admis dans un local recevant du public à condition notamment que :
- le système ne desserve qu’un seul local ;
- les tubes rayonnants respectent les règles de pose et d’implantation applicables ;
- le générateur soit implanté à l’extérieur du local recevant du public ou dans un local technique réservé à cet usage ;
- le fonctionnement garantisse une pression adaptée dans le circuit et une mise en sécurité automatique en cas d’anomalie.
Lecture pratique
Ce type de chauffage est surtout adapté à de grands volumes. Il n’est admissible que si son implantation et ses sécurités évitent que le générateur principal constitue un risque direct pour le public.
9. Selon la catégorie de l’établissement type T
Le type T admet différentes familles d’appareils selon la catégorie de l’établissement.
10. Chauffage complémentaire des stands
Le chauffage complémentaire des stands peut être admis, mais il doit rester compatible avec les exigences générales de sécurité, la présence du public et les contraintes propres aux aménagements temporaires.
En pratique, cela suppose notamment :
- des appareils fixes et correctement installés ;
- l’absence de flamme nue accessible ou d’éléments brûlants non protégés ;
- une implantation éloignée des décors, tentures et matériaux combustibles ;
- une parfaite compatibilité avec les circulations, les stands voisins et les installations de sécurité du hall.
À retenir
Dans un type T, le chauffage complémentaire d’un stand ne doit jamais devenir un “ajout pratique” improvisé. Il doit être pensé comme une installation réglementaire à part entière.