Présentations spécifiques
Cette partie traite des situations de démonstration, de cuisson, d’emploi de machines, de fluides, de rayonnements ou de produits dangereux. Ce sont les cas les plus sensibles du type T, car ils ajoutent aux risques ordinaires du hall des risques techniques particuliers qui nécessitent des déclarations, des protections spécifiques, voire des autorisations.
1. Installations temporaires d’appareils de cuisson
À l’intérieur des salles d’exposition, seuls sont autorisés les appareils de cuisson et de remise en température dont la puissance nominale totale est inférieure à 20 kW par stand, dans le cadre des conditions prévues pour ce type d’installation.
- deux installations de cuisson inférieures à 20 kW implantées sur deux stands différents doivent être éloignées d’au moins 3 mètres ;
- si la puissance nominale totale dépasse 20 kW par stand, l’installation doit être réalisée dans une grande cuisine isolée ou dans un module ou conteneur spécialisé conforme ;
- dans ce dernier cas, des bouteilles de gaz de 35 kg peuvent être admises en complément du régime général.
2. Machines et appareils présentés en fonctionnement
Toutes les présentations et démonstrations sont réalisées sous l’entière responsabilité de l’exposant. Les machines et appareils présentés en fonctionnement ne doivent faire courir aucun risque au public et doivent faire l’objet d’une déclaration à l’organisateur selon les dispositions prévues par l’annexe du chapitre.
À retenir
Une démonstration n’est jamais considérée comme anodine parce qu’elle est temporaire. Dès qu’un matériel fonctionne, l’exposant doit démontrer que le public reste protégé et que l’organisateur a été informé dans les formes prévues.
3. Protection du public autour des machines
Si des machines ou appareils, en fonctionnement ou non, sont présentés à poste fixe, ils doivent comporter des dispositifs mettant les parties dangereuses hors de portée du public circulant dans les allées.
Ce résultat est considéré comme atteint :
- si la partie dangereuse se trouve à plus de 1 mètre de l’allée du public ;
- ou si elle est protégée par un écran rigide.
Parties considérées comme dangereuses
- les organes en mouvement ;
- les surfaces chaudes ;
- les pointes et les tranchants.
Si des machines ou appareils sont présentés en évolution, une aire protégée doit maintenir le public à au moins 1 mètre des machines. Cette distance peut être augmentée après avis de la commission de sécurité, selon le niveau de risque.
Si des matériels à vérins hydrauliques sont exposés en position statique haute, les sécurités hydrauliques doivent être complétées par un dispositif mécanique empêchant tout repliement intempestif.
Tous les matériels doivent enfin être correctement stabilisés afin d’éviter tout risque de renversement.
4. Machines à moteurs thermiques ou à combustion – véhicules automobiles
La liste des stands présentant des machines et appareils en fonctionnement doit être fournie à l’organisateur et à la commission de sécurité. Le chargé de sécurité doit en avoir assuré le contrôle préalable dans les délais prévus pour l’instruction du dossier.
- dans tous les cas, les gaz de combustion doivent être évacués à l’extérieur de la salle ;
- les réservoirs des moteurs présentés à l’arrêt doivent être vidés ou munis de bouchons à clé ;
- les cosses des batteries d’accumulateurs doivent être protégées de façon à être inaccessibles.
Lorsque la force motrice est nécessaire pour actionner certains appareils présentés dans les stands, celle-ci doit en principe être d’origine électrique. Les machines à moteurs thermiques ou à combustion ne sont admises qu’après avis de la commission de sécurité et sous réserve du respect des règles particulières qui leur sont applicables.
Lecture pratique
Le principe est clair : dans un hall recevant du public, la solution normale pour animer un appareil reste l’énergie électrique. Le moteur thermique constitue une exception encadrée.
5. Distribution de fluides sur les stands
En dehors de l’eau à une température inférieure à 60 °C, de l’air et des gaz neutres, les fluides doivent être distribués à une pression inférieure à 0,4 bar.
Conséquence pratique
Les fluides susceptibles d’augmenter le danger sur un stand ne doivent pas être distribués sous une pression importante. Le règlement cherche ici à limiter l’énergie disponible en cas d’incident.
6. Substances radioactives et rayons X
Toute présentation de machines ou matériels utilisant des substances radioactives ou génératrices de rayons X doit faire l’objet d’une demande d’autorisation adressée par l’exposant à l’administration compétente.
Seuils d’activité pour les substances radioactives
L’autorisation ne peut être accordée que pour des démonstrations d’appareils et lorsque l’activité reste inférieure à :
- 37 kBq pour les radioéléments du groupe I ;
- 370 kBq pour les radioéléments du groupe II ;
- 3 700 kBq pour les radioéléments du groupe III.
Des dérogations sont possibles au-delà, sous réserve de mesures renforcées :
- protection efficace des substances ;
- signalisation claire de leur présence, de leur nature et de leur activité ;
- impossibilité matérielle pour le public de les enlever ;
- surveillance permanente par une ou plusieurs personnes désignées ;
- stockage dans un conteneur résistant au feu lorsque la surveillance cesse ;
- débit d’équivalent de dose limité sur le stand.
En aggravation des règles générales sur les stands, les stands sur lesquels des substances radioactives sont présentées doivent être construits et décorés avec des matériaux de catégorie M1.
Appareils émetteurs de rayons X
- ils doivent respecter les règles techniques applicables à ce type d’appareil ;
- les objets inutiles doivent être éloignés du générateur et de l’échantillon examiné ;
- la zone non accessible au public doit être matérialisée et signalée ;
- le rayonnement de fuite doit rester dans les limites admissibles à proximité du foyer radiogène.
7. Lasers
L’emploi de lasers dans les salles est autorisé sous réserve du respect de plusieurs conditions strictes.
- le public ne doit jamais être soumis au faisceau direct ou réfléchi du laser ;
- l’appareil et ses équipements annexes doivent être solidement fixés à des éléments stables ;
- l’environnement de l’appareil et la zone balayée par le faisceau ne doivent pas comporter d’éléments réfléchissants inadaptés ;
- les exposants doivent vérifier, lors des essais hors présence du public, l’absence de réaction dangereuse des matériaux d’aménagement, de décoration ou des équipements de protection incendie à l’énergie transmise par le faisceau.
Avant toute mise en œuvre, l’installation doit faire l’objet :
- d’une déclaration ;
- de la remise d’une note technique accompagnée du plan de l’installation ;
- de la remise d’un document signé par l’installateur certifiant la conformité de l’installation.
8. Matériels, produits et gaz interdits
Sont interdits dans les établissements du type T :
- la distribution d’échantillons ou de produits contenant un gaz inflammable ;
- les ballons gonflés avec un gaz inflammable ou toxique ;
- les articles en celluloïd ;
- la présence d’artifices pyrotechniques ou d’explosifs ;
- la présence d’oxyde d’éthyle, de sulfure de carbone, d’éther sulfurique et d’acétone.
L’emploi de l’acétylène, de l’oxygène, de l’hydrogène ou d’un gaz présentant des risques équivalents est également interdit, sauf dérogation particulière accordée à l’exposant par l’autorité administrative compétente.
9. Liquides inflammables
L’emploi de liquides inflammables par stand reste limité à de faibles quantités.
À retenir
Le type T admet certaines démonstrations techniques, mais il reste très restrictif dès qu’il s’agit de combustibles, de produits inflammables, de rayonnements ou de procédés susceptibles de mettre en danger le public.