Installations au gaz
Dans les établissements de type T, l’alimentation en gaz peut concerner des stands de démonstration, de cuisson ou de présentation technique. Le règlement distingue clairement ce qui relève du propriétaire du site et ce qui relève de l’exposant, tout en encadrant strictement l’emploi des bouteilles de gaz liquéfié dans les halls d’exposition.
1. Deux modes d’alimentation du gaz
Les stands peuvent être alimentés en gaz de deux manières :
- par un réseau collectif de distribution ;
- par un récipient contenant le gaz.
Lorsqu’il existe un réseau collectif, il faut distinguer :
- les installations de distribution fixes, dont la réalisation, l’exploitation et l’entretien sont assurés par le propriétaire ;
- les installations temporaires établies dans les stands, qui relèvent de l’exposant.
Lecture pratique
Le règlement sépare nettement le réseau du bâtiment et l’installation du stand. Cette distinction est essentielle pour déterminer qui conçoit, qui contrôle et qui assume les obligations de sécurité.
2. Installations à la charge du propriétaire
Le réseau de distribution du gaz dans l’établissement doit être conçu de manière à réduire au minimum les travaux de raccordement temporaires lors des manifestations. Le principe recherché est donc celui d’un réseau installé à poste fixe.
Organisation du réseau
- le réseau intérieur doit être subdivisé en zones ;
- chaque zone ne doit pas couvrir plus de 6 000 m² ;
- chaque zone doit pouvoir être isolée rapidement en cas de danger ;
- en sous-sol, ces zones doivent correspondre aux limites fixées pour le recoupement interne.
Organes de coupure et pression de distribution
- les organes de coupure de zone doivent être accessibles au seul personnel compétent ;
- en exploitation normale, la pression intérieure doit rester inférieure à 400 mbar pour le gaz naturel ;
- elle doit rester inférieure à 1,5 bar pour les hydrocarbures liquéfiés.
Présence de personnel compétent
Lorsque la puissance utile installée à l’intérieur du bâtiment dépasse 200 kW, la présence d’au moins une personne compétente par zone est obligatoire pendant l’ouverture au public.
3. Protection et préparation du réseau
- les tuyauteries peuvent être placées en aérien ou dans des caniveaux ;
- elles doivent être repérées ;
- toutes dispositions doivent être prises pour réduire les risques de dégradation pendant le montage ;
- des prises en attente, munies d’un organe de coupure, doivent être prévues pour raccorder les installations provisoires des stands.
La sortie de ces prises doit être protégée :
- soit par un fourreau avec platine solidaire du sol ;
- soit par tout autre dispositif offrant des garanties de sécurité équivalentes.
En l’absence d’installation provisoire de stand, les organes de coupure doivent être munis d’un bouchon vissé.
4. Installations temporaires à la charge de l’exposant
Les installations provisoires réalisées dans les stands relèvent de la responsabilité de l’exposant ou de son installateur.
- des compteurs individuels peuvent être installés dans les stands ;
- l’organe de coupure du stand doit être signalé et rester facilement accessible en permanence au personnel du stand ;
- chaque installation doit faire l’objet, avant utilisation du gaz, d’une vérification d’étanchéité par l’installateur.
À retenir
Même si le réseau du bâtiment est conforme, l’installation du stand doit être traitée comme une installation à part entière. La vérification d’étanchéité avant mise en service est donc un point essentiel.
5. Utilisation des bouteilles de gaz liquéfié
Le règlement autorise, par dérogation, l’emploi de bouteilles de gaz liquéfié dans les salles d’exposition, mais sous des conditions strictes.
- seuls les récipients contenant au plus 13 kg de gaz liquéfié sont autorisés ;
- les bouteilles sans détendeur, lorsqu’elles ne sont pas utilisées à des fins démonstratives, sont interdites ;
- les bouteilles en service doivent toujours être placées hors d’atteinte du public et protégées contre les chocs.
Implantation des bouteilles en service
Les bouteilles doivent être :
- soit séparées les unes des autres par un écran rigide et incombustible, à raison d’une bouteille pour 10 m² au moins, avec un maximum de 6 bouteilles par stand ;
- soit éloignées les unes des autres de 5 mètres au moins, avec un maximum de 6 bouteilles par stand.
Les bouteilles non raccordées, qu’elles soient vides ou pleines, doivent être stockées à l’extérieur du bâtiment.